Politiques et transparence

Déclaration d’accessibilité

Cette déclaration présente les choix d’accessibilité appliqués au site — structure sémantique, navigation au clavier, contraste, libellés, messages d’erreur et adaptation responsive — ainsi que le canal permettant de signaler une barrière.

Dernière mise à jour : 24 août 2026

Engagement

Le projet vise la conformité WCAG 2.2 niveau AA et adopte un HTML sémantique, la navigation au clavier, un focus visible, le contraste, les textes alternatifs et le respect des préférences de réduction des mouvements.

Fonctions mises en œuvre

Lien d’accès direct au contenu, états accessibles des menus, accordéons utilisables au clavier, libellés de formulaires, messages d’erreur, hiérarchie des titres et mises en page responsives.

Limites

Les contenus externes, documents ou interfaces de tiers peuvent ne pas suivre le même standard. Les problèmes identifiés sur le site seront évalués et corrigés lorsque cela est techniquement possible.

Contact

Signalez la page, l’appareil, le navigateur et la barrière rencontrée via la page de contact.

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